• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 juin 1950

33. – Caisse des écoles publiques : comptes de gestion de 1949. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 juin 1950

34. – Commissions des finances : nomination d'un membre. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 juin 1950

35. – Formation de la liste de jury en matière criminelle : désignation d'un délégué du conseil municipal. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 29 août 1950

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 29 août 1950

3. – Modification du taux de la taxe locale. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 29 août 1950

7. – Hospices civils : compte administratif fr l'exercice 1949 et budget additionnel de l'exercice 1950. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 29 août 1950

9. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 29 août 1950

12. – Hospice de Faulx : nomination d'un membre de la commission de surveillance. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

2. – Personnel communal : attribution d'une majoration complémentaire à l'indemnité temporaire de cherté de vie. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

3. – Personnel communal : modification des cadres du service municipal des promenades. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

4. – Personnel communal : application du salaire interprofessionnel minimum garanti. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

5. – personnel communal : extension de la nomenclature des cadres des services Techniques. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1950

6. – Concession de la buvette du parc de Brabois. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

7. – Attribution d'une subvention à la Société centrale d'Horticulture de Nancy. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1950

8. – Revendications du personnel de la R.I.M.M.A. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

10. – Personnel communal : revalorisation des salaires du personnel d'entretien des écoles. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

11. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

12. – Cession de vieux matériaux. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

13. – Vente de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1950
• 16 octobre 1950

14. – Acquisition d'un terrain pour construction d'habitations à bon marché. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier