• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

13. – Fourniture de combustibles pour l'année charbonnière 1951-1952 : marché à la suite d'appels d'offres. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

14. – Vente de monuments et caveaux désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

15. – Déviation du ruisseau Sainte-Anne : emploi du rabais d'adjudication. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

16. – Foire d'automne 1951. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

17. – Cession de vieux matériaux : asphalte. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

18. – Création de nouvelles classes dans les écoles primaires : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

19. – Régularisation du produit de la vente d'un âne du parc zoologique de la pépinière. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

20. – Droit d'occupation d'un local à l'abattoir. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

22. – Concession de l'emplacement du cirque à la foire de mai : cahier des charges. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

23. – Contribution mobilière et taxe d'habitation. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

24. – Dénomination de rues : rue des Soeurs-Macarons. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

25. – Cession gratuite d'un terrain à l'office public d'habitations à bon marché de la Ville de Nancy. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

26. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1950 et budgets additionnels de 1951. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

27. – Maison des orphelines : traitement du personnel. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

28. – Fondation Victor-Poirel à Rosières-aux-Salines : relèvement du prix de la journée. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 23 juillet 1951

2. – Modernisation du réseau de transports en commun : emploi des fonds. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 27 août 1951

2. – Indemnité de gérance de la recette auxiliaire des postes de Buthegnémont. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 27 août 1951

3. – Personnel communal : application du régime de sécurité sociale aux fonctionnaires. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 27 août 1951

4. – Personnel des hospices, application du régime de sécurité sociale des fonctionnaires : avis du conseil municipal. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 27 août 1951

5. – Régularisation de la vente d'une chèvre naine du parc zoologique de la Pépinière. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier