• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 27 août 1951

6. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 27 août 1951

7. – Instance judiciaire : autorisation d'ester en justice contre M. André Keller. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 août 1951

8. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 27 août 1951

9. – Rivière de Meurthe : rectification du lit de la Meurthe entre le barrage de la Californie et le pont de Tomblaine. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 août 1951

10. – Série officielle des prix des travaux exécutés par les services municipaux d'architecture et de voirie. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 août 1951

11. – Vente de caveaux et monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 août 1951

12. – Travaux de nettoyage des filtres artificiels aux usines élévatoires de Messein : adjudication de travaux. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 août 1951

13. – Cession de la baraque de l'ancien bureau d'octroi rue des Tiercelins à Nancy. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 août 1951

14. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 août 1951

15. – Cession de vieux matériaux. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 août 1951

17. – Centre hospitalier régional : acceptation d'un don anonyme de 20 actions des Grands-Moulins de Paris. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 27 août 1951

18. – Abattoir municipal, attribution d'un local : fixation du droit d'occupation. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 5 novembre 1951

3. – Personnel communal : fixation du nouveau régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et indemnité forfaitaire. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 5 novembre 1951

5. – Personnel communal : indemnité de goudronnage des voies publiques, de curage des cours d'eau et du nettoyage ou réfection des égouts. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 5 novembre 1951

6. – Compagnie de sapeurs-pompiers : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 5 novembre 1951

7. – Équipement de la cabine cinématographique de la Salle Poirel : marché de gré à gré. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 5 novembre 1951

8. – Application de mesures d'hygiène dans les salons de coiffure : avis du conseil municipal. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 5 novembre 1951

9. – Marchés de gré à gré pour fourniture de matériel d'éclairage public. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 5 novembre 1951

10. – Conservatoire de musique : règlement organique. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1951
• 5 novembre 1951

11. – Abattoir et marché aux bestiaux : fourniture de paille de litière. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier