• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 4 juin 1954

32. – Acquisition d'un droit de tréfonds pour l'établissement des canalisations d'eau et d'égout pour la desserte du lotissement d'Haussonville. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 4 juin 1954

34. – Fourniture d'eau de Moselle à la Commune de Saint-Max : convention. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 4 juin 1954

35. – Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : prorogation de la concession. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 4 juin 1954

36. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil municipal sur une délibération de la commission administrative. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 4 juin 1954

37. – Location de propriété communales, immeuble 11 rue de la Citadelle : révision du montant du loyer. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 4 juin 1954

38. – Location de propriété communales, immeuble 120 rue de la Hache : révision du montant du loyer. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 4 juin 1954

39. – Instance judiciaire : accident Gobert. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 4 juin 1954

40. – Instance judiciaire : accident Morel. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 4 juin 1954

41. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 23 juillet 1954

2. – Principales réalisations effectuées par la municipalité au cours de sa première année de mandat. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 23 juillet 1954

4. – Assainissement des îlots insalubres de Nancy : quartier Saint-Sébastien. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 23 juillet 1954

5. – Bureau de bienfaisance : avis du conseil sur diverses délibérations. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 23 juillet 1954

6. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de 1953 et budget additionnel de 1954. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 23 juillet 1954

7. – Personnel communal : majoration des traitements et amendement de l'indemnité de résidence. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 23 juillet 1954

8. – Personnel communal : réintégration. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 23 juillet 1954

9. – Projet d'aménagement de la Ville de Nancy et du Groupement d'urbanisme de la région de Nancy : avis du conseil municipal. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 23 juillet 1954

10. – Lotissement de Gentilly : approbation du plan-masse et du cahier des charges, cession des terrains. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juillet 1954

11. – Lotissement Jeanne-d'Arc : plan-masse, cahier des charges, cession de terrains. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 juillet 1954

12. – Effort de la Ville en faveur de la construction : acquisition d'un terrain sur le département boulevard d'Haussonville. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1954
• 23 juillet 1954

13. – Acquisition de terrain rue de Buthegnémont. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier