• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1956
• 16 février 1956

53. – Propriétés communales : fixation d'une indemnité d'occupation. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1956

54. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 16 février 1956

55. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1956. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1956
• 16 février 1956

56. – Agrandissement de groupes scolaires (1955), écoles Stanislas et Braconnot, travaux complémentaires : approbation de devis. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1956

57. – Agrandissement de groupes scolaires 1955 (école de Bonsecours) : marché à la suite d'appel d'offres. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 février 1956

59. – Agrandissement et aménagement de groupes scolaires (1956) : approbation de devis. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

4. – Aménagement du quartier du Haut-du-Lièvre : contrats de travaux. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

5. – Commission de surveillance de la maternité : renouvellement du mandat de M. de Lambilly. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

6. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

7. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés au mois ou à l'heure : régime des jours fériés. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

8. – Personnel communal, femmes de service de Nancy-Thermal : aménagement des cadres. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

9. – Personnel communal, corps de sapeurs-pompiers : attribution de l'indemnité de feu. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

11. – Personnel communal : régime de l'indemnité de résidence. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

12. – Modernisation du réseau urbain de transports en commun : renouvellement de la demande d'autorisation d'emprunts. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

13. – Modification du contrat de fournitures de vapeur par la RIMMA à la faculté de médecine. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

14. – Aide aux mères : relèvement du taux de la participation de la Ville. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

15. – Marchés de gré à gré. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

17. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traverse de Nancy, quatrième tranche : concours du service des ponts et chaussées. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 mars 1956

18. – Construction du groupe scolaire de Beauregard : modification du programme de construction. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier