• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1958
• 4 décembre 1958

38. – Lotissement de Buthegnémont : échange de parcelle de terrain entre la Ville de Nancy et M. Cailleux Serge. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 4 décembre 1958

39. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 4 décembre 1958

40. – Marché de gré à gré et avenants. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 4 décembre 1958

41. – Règlement de mitoyenneté. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 4 décembre 1958

42. – Vente des fumiers de l'abattoir. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 4 décembre 1958

43. – Centre hospitalier régional : budget primitif de 1959. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1958
• 4 décembre 1958

44. – Centre hospitalier régional : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 5 janvier 1959

2. – Agrandissement du groupe scolaire de Buthegnémont : emprunt de 13 500 000 francs. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 5 janvier 1959

3. – Emprunt de 42 000 000 francs pour travaux effectués dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

2. – Emprunt de 23 000 000 de francs pour la réfection de routes nationales. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

3. – Emprunt de 21 000 000 de francs pour la reconstruction du barrage des Grands-Moulins. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

4. – Emprunt de 70 000 000 de francs pour aménagement du quartier Saint-Sébastien. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

5. – Emprunt de 135 500 000 francs pour travaux effectués dans le lotissement du Haut-du-Lièvre. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

6. – Avenant à la construction de concession des transports en commun urbains. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

7. – Cession gratuite à la Caisse nationale de sécurité sociale d'une parcelle de terrain située à Brabois. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

8. – Lotissement de Beauregard Saint-Claude : remboursement par la Société immobilière de Beauregard des frais de mise en viabilité. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

10. – Instance Pierron et Cie à Nébing : autorisation d'interjeter appel devant le Conseil d'État. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

11. – Semaine sociale du Cinéma : exemptions d'impôts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

12. – Cotes irrecouvrables et dégrèvements de redevances. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1959
• 6 février 1959

14. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier