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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 4 mai 1959

26. – Personnel municipal, atelier mécanographique : fixation des effectifs, détermination des échelles indiciaires de traitements. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Marché de gré à gré pour la fourniture et l'enrobage de matériaux. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de matériel de nettoiement. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Fourniture de pièces de fonte et sulfate d'alumine : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de matériel automobile. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Éclairage public, entretien des installations électriques : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Construction du nouveau Lycée de jeunes filles, revalorisation des travaux : demande de participation financière de l'État. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Instance judiciaire : affaire Société Wermuth et Gendres à Nancy. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Autorisation d'ester devant le tribunal administratif : instance veuve Cherpion. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Plan d'aménagement : demande de déclaration d'utilité publique pour expropriations. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Plan d'aménagement, construction de la route d'accès au Haut-du-Lièvre : demande de dispense de purge. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Droit d'occupation d'un appartement dans l'immeuble sis à Nancy 330 avenue Foch. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Utilisation de la salle polyvalente de l'Hôtel de Ville par des sociétés privées : fixation des tarifs de location et de diverses redevances. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Révision de la liste électorale du Tribunal et de la Chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Travaux au compte des particuliers : transport d'eau. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Plan d'aménagement, lotissement du Haut-du-Lièvre : échange de parcelles de terrain. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Allongement des filtres de l'usine élévatoire de Messein : indemnité d'éviction. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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51. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier