Résultats 44501 à 44520 sur 134335

5. – Élection des membres du Conseil d'Administration de la caisse nationale de retraites des Agents des collectivités locales. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Relèvement du taux des indemnités représentatives de logement accordés au personnel enseignant des écoles primaires et maternelles. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Surélévation du groupe scolaire de Buthegnémont, revalorisation des travaux, approbation du devis : demande de participation de l'État. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 531
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales