• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 27 novembre 1959

11. – Semaine Sociale du Cinéma : exemption d'impôts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1959

12. – Centre Hospitalier Régional : avis du Conseil sur une délibération de Commission administrative. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Legs Villard : édification du nouveau Foyer de Pupilles. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Instance judiciaire : affaire Robert Adriant à Troyes. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Propriétés communales, révision d'un bail commercial en cours • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1959. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Personnel communal : révision du règlement de fonctionnement de la commission paritaire communale du personnel. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Office public d'H.L.M : budget primitif de 1960. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Personnel du Corps de Sapeurs-pompiers : suppression de la catégorie des Sapeurs-pompiers de première classe non qualifiés. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Théâtre municipal : fixation des effectifs et de la rémunération du personnel. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de déclaration d'utilité publique. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Quartier Saint-Sébastien : continuation du programme de travaux de rénovation d'ilôts insalubres. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Plan d'aménagement, rue de la Madeleine : cession par la Ville d'une parcelle de terrain. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Lotissement de Buthegnémont : cession d'une parcelle de terrain à M. Guedin (2ème lecture). • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : acquisition de parcelles de terrain. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain rue Gustave-Charpentier.. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 105, rue Saint-Nicolas et 60, rue Sainte-Anne. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Distributeurs automatique d'essence sur la voie publique : nouveau régime des redevances. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Centre Régional du Bureau Universitaire des Statistiques : participation financière de la Ville. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Construction du Lycée Frédéric-Chopin, travaux d'aménagement et d'équipement sportifs : approbation d'un marché. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier