• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 22 février 1960

21. – Recensement partiel de la population : fixation de la vocation des agents recenseurs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

22. – Révision du taux des vacations funéraires. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

25. – Acquisition d'un camion benne : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

26. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain située 56 à 60 rue Marquette. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

27. – Plan d'aménagement : cession d'une parcelle de terrain située 13 rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

30. – Cession d'une parcelle de terrain, 36 rue Pierre-Villard. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 février 1960

31. – Service des eaux, réservoir du Haut-du-Lièvre : ouverture d'un crédit complémentaire. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

32. – Service des eaux : acquisition d'un droit de tréfonds pour la pose d'une canalisation d'eau devant desservir la zone industrielle. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

33. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des vestiaires pour la saison 1960-1961 : approbation du cahier des charges. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 22 février 1960

34. – Théâtre municipal, matériel de décors : tarif des droits de location. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 16 mai 1960

2. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 16 mai 1960

4. – Création d'une commission municipale des transports : élection des membres. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 16 mai 1960

5. – Élection d'un délégué du conseil municipal à la commission du théâtre. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 16 mai 1960

6. – Établissement de Nancy-Thermal et bains municipaux : fournitures de savonnettes de bain et produits d'hygiène aux usagers. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 16 mai 1960

7. – Rentrée scolaire 1960 : acquisition de classes mobiles démontables. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 10 juin 1960

2. – Budget supplémentaire de 1960. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 10 juin 1960

3. – Communication de l'état de dépenses imprévues de l'exercice 1959. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 10 juin 1960

4. – Application de la loi Falloux : versement des subventions pour 1960. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 10 juin 1960

6. – Caisse de Crédit municipal : compte administratif de 1959. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 10 juin 1960

7. – Caisse de Crédit municipal : budget supplémentaire de 1960. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier