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8. – Personnel communal : fixation des durées de carrière, de l'échelonnement des avancements et des conditions d'avancement de grade. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Établissement municipal de Nancy-Thermal : classification d'un emploi comportant l'attribution d'un logement de fonction. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Établissements municipaux de Nancy-Thermal et bains : révision des tarifs. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 3 rue Saint-Sébastien. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Quartier Saint-Sébastien, réalisation de travaux topographiques : convention. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Plan d'aménagement, acquisition de parcelles de terrain pour l'élargissement de la rue Frédéric-Chopin. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Acquisition d'une parcelle de terrain 86 rue Saint-Georges. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain 22-24 rue du Crosne. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain sentier de Maxéville. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Plan d'aménagement : acquisition d'un terrain rue Charles-Dusaulx • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 41-43 rue des Fabriques. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 42 rue de Mon-Désert. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, opérations topographiques : convention. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

30. – Approbation d'une convention d'honoraires. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, création d'une recette auxiliaire provisoire des PTT : avis du conseil municipal. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Subvention aux enfants fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

34. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Colonies extérieures organisées par l'Inspection académique UFOVAL : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération