• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 20 décembre 1960

52. – Service de l'assainissement : marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

53. – Service des voies publiques : marché de gré à gré. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

54. – Relevage du pont Saint-Jean et de la passerelle Isabey : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

55. – Cession de vieux matériaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

56. – Dégrèvement sur consommation d'eau de Moselle. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – Droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : prorogation de la concession. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

58. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : prorogation de la concession. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 20 décembre 1960

59. – Adjudication du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

60. – Modernisation de l'abattoir : approbation des deuxième et troisième tranches de travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 décembre 1960

61. – Modernisation de l'abattoir : approbation de la mise en concurrence de l'ensemble des travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 20 décembre 1960

62. – Fête de quartiers : augmentation du tarif des droits de place. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 20 décembre 1960

63. – Théâtre municipal, prix des places : spectacles à prix réduits pour le personnel communal et les comités d'entreprise. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 20 décembre 1960

64. – Théâtre municipal, matériel de décors : tarif des droits de location. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 20 décembre 1960

65. – Théâtre municipal, vente de spectacle : déplacement à Saulnes. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1960
• 20 décembre 1960

67. – Attribution de bourses communales. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 31 janvier 1961

2. – Acquisition de terrains : emprunt de 800 000 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 31 janvier 1961

3. – Extension du réseau d'eau : prêt de 250 000 nouveaux francs auprès du Crédit foncier de France. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 31 janvier 1961

4. – Administration du District urbain de Nancy. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 31 janvier 1961

5. – Avis du conseil municipal au sujet d'une demande de reconnaissance d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 31 janvier 1961

6. – Indemnités au personnel des contributions directes. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier