• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 septembre 1961

16. – Construction d'une cité administrative. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Personnel communal, accès aux échelons exceptionnels : fixation des anciennetés minimum requises. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Personnel communal : attribution d'un minimum garanti de rémunération. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Personnel communal, atelier de mécanographie : modification des échelles indiciaires des perforatrices-vérificatrices. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Travaux d'aménagement du nouvel hôtel de ville : emprunt de 500 000 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Travaux de viabilité : emprunt de 500 000 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Achat de terrain : emprunt de 200 000 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférents à certains emplois. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Personnel communal, rédacteurs : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Personnel communal : indemnité de responsabilité aux régisseurs de recettes ou d'avances. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Quartier du Haut-du-Lièvre ; surveillance des espaces verts et des terre-pleins du lotissement. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de confirmation et d'extension de déclaration d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Demande de déclaration d'utilité publique : immeuble 25, place des Vosges. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain sise à Beauregard-Saint-Claude. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Plan d'aménagement : acquisition d'une propriété 14, 16, 18, rue du Docteur-Liébault. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Indemnités accordées au personnel enseignant pour cours d'adultes. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Augmentation et renouvellement partiel du parc du réseau urbain de transports en commun. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Construction d'une piscine de plein air, concours entre architectes : attribution des primes prévues au règlement du concours. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Modernisation de l'abattoir : approbation de la mise en concurrence de l'ensemble des travaux. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Modernisation de l'abattoir : approbation de contrat d'honoraires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier