• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 13 mars 1962

41. – Bibliothèque publique : marchés de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 4 mai 1962

2a. – Emprunt de 2 026 436 NF. pour la construction de l'externat du lycée de Nancy-Laxou. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1962
• 4 mai 1962

2b. – Emprunt de 600 000 NF. pour acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

2c. – Emprunt de 500 000 NF. pour l'aménagement du Haut-du-Lièvre. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

2d. – Emprunt de 200 000 NF. pour construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

3. – Extension du réseau d'eau : prêt de 600 000 NF. auprès du crédit foncier de France. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

7. – Extension du centre hospitalier universitaire (C.H.U) de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Institut anatomique : cession par la Ville de Nancy à l'université de Nancy. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Instance administrative : affaire veuve Georges Lefèvre &vConsort. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Instance judiciaire : affaire Esso-standard. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Cité quai René II : autorisation d'ester en justice. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de locaux commerciaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Personnel communal, bibliothèque municipale : révision des effectifs. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Personnel communal, service du contentieux : fixation du taux des vacations. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 mai 1962

18. – Personnel communal : aménagement du régime des rémunérations pour travaux supplémentaires et relèvement des taux des indemnités forfaitaires. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Personnel communal, musée de Zoologie : création d'un emploi de femme de service. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Personnel communal : atelier de mécanographie. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21a. – Élargissement du chemin de la Croix-Saint-Claude : fixation des alignements. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22a. – Plan d'aménagement : acquisition d'immeubles rue Charles III n° 14 et 16. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier