• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 22 avril 1963

34. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 22 avril 1963

35. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 22 avril 1963

37. – Projet de parking souterrain : convention d'étude. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

39. – Aménagement du plateau de Brabois, construction du réservoir surélevé : nouvelle adjudication des travaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

40. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

41. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1963 : appels d'offres pour l'exécution des travaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 22 avril 1963

42. – Marché de gré à gré : ouverture d'un crédit d'urgence. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

43 bis. – Abandon à la Ville de Champigneulles d'une concession d'eau de source appartenant à la Ville de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 22 avril 1963

44. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 avril 1963

45. – Marché aux bestiaux : rajustement des droits de marché. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 22 avril 1963

46. – Attribution du titre de citoyen d'honneur de la Ville de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

2. – Budget additionnel de 1963. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

3. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

4. – Communication de l'état des dépenses imprévues de l'exercice 1962. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

5c. – Emprunt de 650 000 F. pour l'aménagement du Haut-du-Lièvre. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

5f. – Emprunt de 714 000 F. pour aménagement des accès de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

5g. – Emprunt de 200 000 F. pour construction du centre de recherches de l'histoire de la sidérurgie. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

7. – Acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles : emprunt de 750 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

7 bis. – Acquisition de parcelles de terrain et d'immeubles : emprunt de 500 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1963
• 8 juillet 1963

10. – Société d'H.L.M. de l'Est : garantie par la Ville d'un emprunt de 308 000 F. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier