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39. – Marché de gré à gré : transport des enfants à la colonie scolaire Joseph-Antoine. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1962. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Construction d'une piscine de plein air à Nancy-Thermal : demande de participation financière de l'État. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

43. – Construction du lycée mixte de Nancy-Laxou : avenant à la convention entre la Ville de Nancy et l'État. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

45. – Propriétés communales : prorogation de location et révision de loyer. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

46. – Propriétés communales : concession d'une parcelle de terrain à la caisse d'épargne de Nancy au Haut-du-Lièvre. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

47. – Vente de vieux mobilier. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

48. – Vente de vieux métaux. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

49. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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50. – Marchés de gré à gré et avenant. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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54. – Installation d'appareils indicateurs sur la voie publique : convention. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

56. – Utilisation de la voie de raccordement de l'abattoir par la société Nordon-Fruhinsholz-Diebold : quatrième avenant à la convention. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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58. – Avenants à un marché et à des adjudications en cours. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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59. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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60. – Travaux : marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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61. – Marché de gré à gré pour l'équipement de 5 carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

62 bis. – Occupation du sous-sol du domaine public rue Lionnois. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

63. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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64. – Achat de paille de litière : approbation d'un marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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66. – Relèvement du droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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