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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 2 décembre 1963

11. – Facturation de l'énergie électrique fournie par l'électricité de France (E.D.F) à la Ville de Nancy. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Caisse de crédit municipal de Nancy : crédits supplémentaires. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1964. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Participation des collectivités publiques aux dépenses de fonctionnement matérielles des établissements d'enseignement privé : avenants de prorogation. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1964 aux enfants des établissements scolaires publics et privés. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Concession à l'Éperon de Nancy d'une parcelle de terrain à Brabois : avenant complémentaire. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Location à la société des jardins ouvriers de Nancy de parcelles de terrain situées à Tomblaine. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Assurance incendie premier feu : approbation de la nouvelle police. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Agrandissement et aménagement de la recette municipale : approbation d'un avenant à la convention d'honoraires de l'architecte. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Règlement de mitoyenneté. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Marchés complémentaires de l'adjudication des travaux d'entretien pour les années 1962-1963. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Travaux de décoration du groupe scolaire Donzelot, demande de financement par l'État : demande d'agrément du décorateur. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Marché de gré à gré pour travaux de tapisserie. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Aménagement d'une salle de danse au Grand Théâtre. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Création de la crèche du Haut-du-Lièvre : gestion par le bureau d'Aide sociale. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Construction du passage inférieur de la rue de Verdun : avenant n° 2 au marché conclu avec l'entreprise Renvoise. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Parc des expositions, travaux de viabilité et d'équipement : marché de gré à gré. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Parc des expositions, viabilité, voies et réseaux divers : approbation du devis général et définitif des travaux. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier