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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 6 avril 1964

23. – Fourniture de cahiers aux enfants des écoles municipales : traité de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Terrain de camping et centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevance. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Colonie scolaire Joseph Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les famille. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Subvention aux enfants du personnel fréquentant les colonies de vacances hors Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Colonies extérieures organisées par l'inspection académique UFOVAL : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Établissement de documents topographiques concernant le domaine de Brabois : approbation de la convention d'honoraires de géomètre expert. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Travaux à la Bibliothèque publique, approbation des plans et devis : demande de participation financières de l'État. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Approbation de l'annexe modificative n° 42 pour complément à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Approbation de marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Locations de propriétés communales. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Location à la société l'Étrier de Lorraine de divers locaux de l'ancienne ferme de Remicour : avenant de prorogation. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Buvette du stade Maurice-de-Vienne. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Vente de vieux mobiliers. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Fixation des droits de place perçus sur les baraques foraines stationnées dans les parcs publics. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Parc des expositions, alimentation en eau et en énergie électrique : acquisition d'un droit de tréfonds sur une propriété appartenant au Département. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – Déplacement de la statue de Thiers : marché de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Personnel municipal : reclassement des catégories C et D. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Personnel municipal : révision du classement indiciaire de certains emplois des services vétérinaires. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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50. – Personnel municipal : reclassement indiciaires d'emplois de direction et d'encadrement des services municipaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier