• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

83. – Travaux de modernisation des abattoirs, établissement d'un relevé topographique partiel : approbation d'une convention avec le géomètre opérateur. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

84. – Installations frigorifiques et isolation : approbation d'avenants. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

86. – Construction du groupe scolaire Moselly, approbation du projet et du cahier des charges : demande de mise en adjudication des travaux. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

87. – Construction de l'école Maternelle Didion : avenant à la convention d'honoraires passée avec l'architecte. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

88. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

89. – Achat de paille : approbation d'un marché de gré à gré. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

90. – Location de locaux commerciaux 6, rue Saint-Dizier : nouveau bail. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

91. – Location de locaux commerciaux 43, rue Sergent-Blandan : nouveau bail. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

92. – Règlement transactionnel : accident Morville du 25 octobre 1965. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

93. – Instance devant le tribunal administratif de Nancy : affaire consorts Barotte-Renard. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

95. – Réseau urbain de transports en commun : refonte des textes contractuels et prorogation de la concession. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

96. – Parc de stationnement dit parking Saint-Sébastien : avenant au traité de concession du 16 mai 1966. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

97. – Parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut : avenant au traité de concession. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

98. – Modification du règlement de la Bibliothèque municipale. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

A.S. – Acquisition d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 20 janvier 1967

2. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 20 janvier 1967

3. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 20 janvier 1967

4. – Caisse de crédit municipal de Nancy, exercice 1966 : crédits supplémentaires. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 20 janvier 1967

5. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1967. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 20 janvier 1967

6. – Office public d'H.L.M. : budget primitif de 1967. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier