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3. – Emprunt de 88 740 F. : construction du groupe scolaire Moselly. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Emprunt de 391 240 F. : construction du groupe scolaire Didion-Raugraff. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Emprunt de 275 740 F. : construction du groupe scolaire Donzelot. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Rectification budgétaire. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12 bis. – Subvention à l'association Sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.). • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Répartition de subventions à diverses associations. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14 bis. – Conseil d'administration de l'association JUMPING de Nancy : désignation d'un membre du conseil municipal. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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19. – Forage n° 3 Nancy-Thermal convention d'honoraires. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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20. – Usine élévatoire de Messein, remise en état du barrage de Méréville : marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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21. – Équipement de quatre carrefours en signalisation lumineuse tricolore : marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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23. – Parking pour automobiles à l'emplacement du Bastion de Vaudémont : mise au concours pour le financement, la réalisation et l'exploitation du parking. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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24. – Dépense consécutive au transfert de l'antenne C.R.T.F. de Brabois à Malzéville. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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25. – RIMMA : marché de gré à gré pour acquisition de véhicules destinés à la collecte des ordures ménagères. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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26. – Participation au 3e congrès de la fédération internationale des ingénieurs municipaux : remboursement d'avances. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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27. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : désignation des architectes. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Travaux de double vitrage à l'église Saint-Pierre : marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

30. – Réfection de l'installation de chauffage central au groupe scolaire Charlemagne : demande de subvention. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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31. – Pose de plafonds acoustiques dans différents groupes scolaires : autorisation de passer un marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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32. – Travaux d'aménagement et agrandissement à l'hôtel-de-ville : approbation d'avenants aux marchés des adjudicataires. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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35. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1967 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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