• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 26 juin 1967

36. – Personnel communal. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 26 juin 1967

37. – Rémunération d'un élève-ingénieur de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 26 juin 1967

38. – Autorisation d'ester en justice : affaire société Transcap. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 26 juin 1967

39. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Hollande. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 juin 1967

40. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Guillon. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 26 juin 1967

42. – Cession de lanternes électriques désaffectées. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 16 octobre 1967

4 bis. – Garantie d'un emprunt de 3 000 000 de F. contracté par le centre hospitalier régional de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

5. – Prêt en faveur de l'association d'aide au logement du personnel de la Ville de Nancy. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

6. – Crédits supplémentaires. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

7. – Caisse de crédit Municipal de Nancy : compte administratif de 1966. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

8. – Caisse de crédit Municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1967. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 16 octobre 1967

9. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

10. – Extension de la conférence du District urbain à l'urbanisme opérationnel : avis du conseil municipal. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

11. – Incorporation dans la voirie urbaine de Montreville. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

12. – Théâtre municipal : renouvellement de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

13. – Théâtre Municipal. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

14. – Théâtre Municipal. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 16 octobre 1967

15. – Théâtre Municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 16 octobre 1967

16. – Théâtre Municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 octobre 1967

17. – Faculté de droit et des sciences économiques : bourse d'études. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier