• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 27 novembre 1967

12 bis. – Musée de l'histoire du fer : fixation du droit d'entrée. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 27 novembre 1967

13. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement concernant les établissements d'enseignement privé. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 27 novembre 1967

15. – Approbation de divers avenants à passer avec l'entreprise Charles. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 27 novembre 1967

16. – Achat de paille approbation d'un marché de gré à gré. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 27 novembre 1967

17. – Transports en commun urbains augmentation des tarifs. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

Budget primitif 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

2. – Révision de recettes diverses. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

2 bis. – Crédit supplémentaire pour travaux urgents au groupe scolaire La Fontaine. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

2 ter. – Taxes sur les spectacles. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

3. – Caisse de crédit municipal de Nancy : budget primitif de 1968. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

4. – Caisse de crédit municipal de Nancy : ouverture de crédits supplémentaires. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

5. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines de Nancy. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

6. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

6Bis . – Utilisation des salles municipales. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

6 ter. – Modernisation de l'abattoir : prêt de 2 100 000 F. : tranche conditionnelle 1967. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

8. – Location à bail dans l'immeuble 79, rue Saint-Georges : révision du loyer. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

9. – Location à bail dans l'immeuble 23, place des Vosges. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

10. – Démolition d'immeubles frappés d'alignement : marché de gré à gré. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

11 bis. – Abattoir : modifications des taxes. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 12 janvier 1968

12. – Subventions aux sociétés sportives. . • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier