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28. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

29. – Subvention versée à la Ville pour l'école d'Architecture de Nancy (expériences pédagogiques). • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

31. – Semaine des œuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

32. – Prise en charge par la Ville de Nancy des travaux entrepris dans l'immeuble sis 8 bis, rue des ponts. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

33. – Mutation des agents retraités du corps de sapeurs pompiers de la Ville de Nancy au district urbain de Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

35. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société anonyme Franzetti jean & fils. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

36. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Schwebel. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

37. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hauer. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

38. – Stade Marcel-Picot : construction d'une clôture de protection au pourtour du terrain d'honneur autorisation spéciale de dépense. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Voizard. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hill. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Transports en commun urbains : augmentation des tarifs. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Maison de vacances de Virecout : demande de crédits supplémentaires. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Construction d'une cantine à l'école maternelle Michelet : approbation de 2 marchés de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Crédits d'urgence en faveur de la caisse des écoles. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Instance devant le tribunal administratif : affaire établissements Henri Gras. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Instance devant le tribunal administratif : affaire S.C.I. de Lorraine. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Maison des jeunes et de la culture : vote d'un crédits supplémentaire sur l'exercice 1969. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Musée de Zoologie : vote de crédits supplémentaires sur l'exercice 1969. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Création de trois postes d'adjoints supplémentaires. • 1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération