• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 13 octobre 1971

V/2. – Création d'un emploi d'analyste programmeur. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

V/3. – Création d'un emploi de responsable des dépôts et ateliers. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

V/4. – Réorganisation des services municipaux : convention avec l'organisation Yves Bossard (Département collectivités locales). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1971

VI/2. – Théâtre municipal : révision des abonnements , prix des places. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 13 octobre 1971

VIII/2. – Vente de bonnets de bain dans les piscines municipales. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1971

S/5. – Protection du site de la Vieille Ville : acquisition de l'hôtel de Lillebonne. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 octobre 1971

S/7. – Modification de l'effectif du service des sports. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/2. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/3. – Ouverture de crédits : affectation des fonds provenant de l'emprunt international. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/4. – Emprunt de 341 000 F. destiné au financement des travaux de réaménagement du conservatoire de Musique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/11. – Emprunt de 500 000 F. destiné au financement des travaux de voirie (2e tranche). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/12. – Relèvement du taux de la taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/13. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères . • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/14. – Relèvement du taux de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/16. – Désaffectations de crédits. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/17. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

I/18. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

II/2. – Modernisation des ateliers municipaux : approbation d'un contrat passé avec la société anonyme Philips. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

II/4. – Mécanisation de l'atelier d'imprimerie : approbation d'un contrat et d'un avenant. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 novembre 1971

II/5. – Marché de gré à gré pour la vente des fumiers des marchés aux bestiaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier