• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

II/7. – Construction d'un gymnase de type B à Beauregard : approbation d'un avenant. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

III/3. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

III/4. – Centre commercial de gros, d'installations d'entrepôts et tous équipements annexes : acquisition de parcelles de terrain. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

V/2. – Concession du droit d'exploiter la buvette et le restaurant du châteaux de Brabois. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

VI/2. – Rémunération des accompagnateurs du conservatoire régional de musique. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

VII/2. – École maternelle Moselly : convention entre les Villes de Nancy et de Maxéville. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 27 novembre 1971

IX/2. – Nouveaux tarifs des droits du marché aux bestiaux. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

IX/4. – Redevances pour le camping de Brabois. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1971
• 27 novembre 1971

IX/3. – Redevances pour le centre d'accueil de Remicourt. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

II/5. – Gymnase du groupe scolaire de Beauregard, équipement pour gymnastique : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

S/3. – Organisation de classes de neige. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1971
• 18 décembre 1971

S/4. – Révision des prix des produits en vente dans les piscines et bains-douche. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

I/2. – Participation financière de la Ville de Nancy dans la construction du centre de transfusion sanguine de Brabois. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

I/3. – Fixation du taux de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

I/4. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

I/5. – Avis du conseil municipal de Nancy sur deux délibérations de la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

I/8. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 22 janvier 1972

I/9. – Subvention aux associations culturelles. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

II/2. – Édition du bulletin d'informations municipales année 1971 : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 22 janvier 1972

II/3. – Bulletin d'informations municipales : contrat de publicité. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier