• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 25 octobre 1972

VI/2. – Convention pour avances de trésorerie à Solorem financement de la construction du marché de gros à Heillecourt . • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 25 octobre 1972

2. – Emprunt de 375 000 F. destiné au financement des travaux neufs au réseau de signalisation. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 25 octobre 1972

3. – Emprunt de 100 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau d'éclairage public. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 25 octobre 1972

5. – Emprunt de 400 000 F. au financement des travaux de construction de l'auto-pont place Loritz. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 25 octobre 1972

8. – Emprunt de 697 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine de traitement des ordures ménagères. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 25 octobre 1972

10. – Emprunt de 250 000 F. destiné au financement des travaux neufs au musée de Zoologie. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 25 octobre 1972

12. – Avis du conseil municipal sur deux délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

I/2. – Relèvement du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

II/2. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1972-1973 : marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

II/3. – Adjudication pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1973 : appel d'offres ouvert. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

VI/2. – Organisation de classes de neige : taux de redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1972
• 8 décembre 1972

VI/3. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 8 décembre 1972

VI/4. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 8 décembre 1972

VI/5. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantines. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 8 décembre 1972

VI/6. – Relèvement de l'indemnité versée au personnel enseignant pour les études surveillées. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1972
• 8 décembre 1972

S/2. – Emprunt de 6 000 000 F. destiné au financement des travaux RIMMA et du marché aux bestiaux. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 26 janvier 1973

I/2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission administrative du bureau d'Aide sociale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 26 janvier 1973

I/3. – Désignation de représentants du conseil municipal au sein de la commission, organismes ou conseils d'administration. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 26 janvier 1973

II/2. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 26 janvier 1973

II/6. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier