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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 2 juin 1973

III/5. – Terrains de la Carbonique française, établissement du plan de masse de l'ensemble des équipements : convention d'honoraires. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 juin 1973

IV/4 . – Marchés et abattoirs : création d'un emploi de direction. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 juin 1973

IV/5. – Service de l'informatique : modification de l'effectif. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 juin 1973

IV/7. – Bureau municipal d'hygiène : création d'un poste de technicien chargé de la lutte contre les pollutions. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 juin 1973

IV/8. – Création de l'emploi de chef de garage : modification de l'effectif des conducteurs autos poids-lourds. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Académie de Nancy-Metz : sous location à la fédération régionale des maisons des jeunes et de la culture. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Projet de construction du centre aéré de Clairlieu : instance devant le tribunal administratif, affaire Balland. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Dame Dupré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 juin 1973

VIII/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28 et 29 juin 1973. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 juin 1973

VIII/3. – Braderie du 30 juin 1973 : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 juin 1973

S/3. – Subventions accordées à diverses associations culturelles. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 juin 1973

I/3. – Création d'un secteur sauvegardé dans la Vieille Ville : désignation de l'architecte chargé des études. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 juin 1973

I/4. – Déclassement d'une partie de la rue Pichon. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 juin 1973

II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1973

Délibération sur le compte administratif exercice 1972. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1973

I/4. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1973

II/5. – Fourniture de sel de déneigement année 1973-1974 : marché de gré à gré. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1973

II/7. – Travaux pour le regroupement des dépôts et ateliers municipaux : appel d'offres ouvert. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1973

VI/4. – Lycée mixte Nancy-beauregard : avenant à la convention des 15 et 21 février 1969. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 juin 1973

VI/6. – Alignement de l'immeuble 15, rue des Dominicains : règlement transactionnel à la suite de l'abandon de l'opération. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier