• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 10 mai 1974

I/3. – Ouverture et désaffectation de crédit au budget supplémentaire 1974. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 mai 1974

I/5. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 mai 1974

I/6. – Subventions accordées à diverses associations culturelles. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 mai 1974

I/8. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1973 de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 mai 1974

I/9. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux d'investissement 1974 de l'aéroport d'Essey-lès-Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 mai 1974

I/10. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 mai 1974

I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 mai 1974

II/2. – Fourniture de cahiers aux élèves des écoles primaires de la Ville de Nancy : marchés de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 mai 1974

II/4. – Remplacement des orgues d'étude au conservatoire national de région : marché de gré à gré. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 mai 1974

II/5. – Achat d'une composeuse 72 multipoint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

III/I. – Loi d'orientation foncière : prescription du plan d'occupation des sols de la Ville de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

III/2. – Restauration urbaine de la place Thiers : dossier de réalisation de ZAC. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

III/3. – Restauration d'un parc de stationnement souterrain de l'opération à la société Sopagar. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

III/5. – Cession d'une parcelle de terrain dépendant du centre commercial de gros. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

III/8. – Vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancienne carrière de Buthegnémont. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

III/9. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 79, rue Saint-Georges. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

III/10. – Vente de métaux provenant d'une propriété sise à Malzévile entre le chemin du Pavillon et la Meurthe. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

III/II. – Désaffectation des réseaux d'eaux de source. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

V/I. – Recette municipale de Nancy : 4e avenant au bail du 29 Mai 1967. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

V/3. – Instance devant le Conseil d'état : affaire Société Anonyme Jean Franzetti. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier