Résultats 47401 à 47420 sur 134335

VII/2. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VII/3. – Signature d'un contrat de secteur dans la cadre du programme finalisé pour le maintien à domicile des personnes âgées. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 113
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales