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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 4 novembre 1976

II/4. – Transport des élèves de l'école de plein air de Remicourt : marché négocié. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Achat d'une machine de composition IBM multipoint. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Acquisition de laveuses et de balayeuses de caniveaux : appel d'offres ouvert. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/10. – Nancy-Termal : appel d'offres ouvert pour travaux d'amélioration de la station de traitement de l'eau. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/3. – Occupation du domaine public : implantation d'une séparation d'hydrocarbures sur Clodion. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Société Philips : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public place Godefroy-de-Bouillon. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Dénomination de rue : allée Saint-Vincent. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Restaurant municipal : mise en régie des travaux de peinture. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Financement d'opérations d'aménagement urbain : demande de subvention exceptionnelle pour 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4 . – Ravalement des façades des places Stanislas et de la Carrière : déchéance quadriénale. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2 . – Affaire Demange, sinistre de juillet 1974 : arrangement amiable. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Direction régionale des douanes : bail. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/4. – Propriété communale 11, rue Sainte-Cécile à Nancy, bail Delacote : renouvellement. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Auscultation et étude spécifique de la voirie communale, programme 1976 : contrat d'études. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/6. – Organisation des classes de neige : avenant à la convention du 27 novembre 1971. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/7. – Participation de la Ville de Nancy dans les dépenses de fonctionnement matériel des établissements privés : avenants aux contrats en cours. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Remboursement des frais occasionnés par les déplacements des médecins et assistantes municipaux. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Rentrée scolaire 1976/1977, enseignement spécialisé : ouvertures et fermetures de classes, création de poste. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Remboursement des frais de stage aux directeurs et moniteurs du centre aéré Joseph-Antoine. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Vente de métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1976. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier