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• 1er avril 1960

6. – Personnel communal, reclassement indiciaire, fixation des échelles de traitements : présentation du tableau des effectifs. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Projet de rattachement à Nancy du territoire de Laxou : avis du conseil municipal de Nancy sur une délibération prise par le conseil municipal de Laxou. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 11 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 39 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Lotissement du Haut du Lièvre, cession d'une parcelle de terrain destinée à la construction de l'Église Réformée : parcelle n°18 du plan. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Caisse des écoles publiques : compte de gestion 1959. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Fournitures gratuites aux enfants des écoles publiques et privées et adjudication des livres classiques. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Construction d'écoles en commandes groupées, groupe scolaire du Haut du Lièvre : tranche B et C. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Cession de matériel désaffecté provenant des abattoir. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Avenant à un matériel d'entretien de l'année 1959 : marchés à la suite d'appels d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux au cours de l'année 1960. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Locations de propriétés communales : révisions de prix de loyer. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Vente de caveaux désaffectés du Cimetière de Préville. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Construction d'un groupe scolaire au Haut du Lièvre, tranche B, approbation de l'avant projet : demande de participation financière de l'état et de la caisse départementale scolaire. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Maison des orphelines : avis du conseil sur divers délibérations de la commande administrative. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Étanchement des digues du canal : avenant au marché. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Plan d'aménagement : modification des alignements du chemin de Bellevue. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Cession de matériaux réformés. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Réfection des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1959 : avenant n° 1 au marché. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Modification au régime des étalages et des terrasses des cafés. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Tarif des droits de voirie : panneaux d'affichage. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier