• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

V/3. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

VI/2. – Modification du régime d'attribution des vacations funéraires accordées aux commissaires de police. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

VI/5. – Vente de cinq caveaux et dix monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

VI/6. – Entr'aide familiale du taux horaire des travailleuses familiales. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

VI/7. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la participation de la caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

VI/8. – Modification du parc de matériel de saisie utilisé par l'atelier informatique. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

VI/9. – Bourse pour un étudiant du Pirée. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 4 juillet 1977

VI/10. – Marché central : suppression de la perception de la redevance sur les photographes-filmeurs exercant sur la voie publique . • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 12 septembre 1977

II/2. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 64 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 12 septembre 1977

II/3. – Acquisition de matériel de transport appel d'offres ouvert. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 12 septembre 1977

VII/2. – Désignation de deux représentants de la Ville de Nancy auprès de la fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

Délibération du conseil municipal sur le compte administratif. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

Délibération du conseil municipal concernant l'approbation du compte de gestion par M. Taberkane receveur. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

Budget supplémentaire 1977. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

2. – Plan de circulation 1977 : demande de subvention au titre du programme complémentaire. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

3. – Plan de circulation VIIe plan, 3e phase : demande de subvention. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

5. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier de l'exercice 1976 : avis du conseil municipal. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

6. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1977 : avis du conseil municipal. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

8. – Bourse pour deux étudiants de Padoue. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 10 octobre 1977

10. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier