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X/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/4. – Révision des tarif de location de plantes vertes et fleuries. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

X/5. – Révision des droits de places dans les parcs publics. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

N°2. – Répartition de la subvention attribuée au personnel permanent. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Subvention exceptionnelle à la région Bretagne. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1978 : avis du conseil municipal. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/5. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/3. – Espaces verts rue Gabriel-Mouilleron : mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/4. – Aménagement des abords de l'ancienne gendarmerie : mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/5. – Piscine de Nancy-Thermal, remplacement d'un générateur vapeur à la chaufferie : appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/7. – Achat de vêtement de travail pour le personnel de la Ville de Nancy année 1978 : appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/8. – Marché négocié : fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1978. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/9. – Prolongement du square de boufflers, travaux de voirie : appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/3. – Cession amiable d'un terrain sis 7, rue du Lion d'or à Malzéville. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/4. – Affectation d'un immeuble sis 459, avenue de la Libération à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/5. – Vente par adjudication de l'immeuble 418, avenue de la libération. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/2. – Aménagement en voie piétonne des rues Jacquot et de la Gendarmerie, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Aménagement des espaces verts du quartier de Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/5. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture à Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/8. – Piscine de Nancy-Thermal : équipement au gaz naturel du nouveau générateur vapeur. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération