• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 10 avril 1978

V/5. – Secteur sauvegardé, convention d'études avec l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA) : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 10 avril 1978

V/6. – Patrimoine de la Ville de Nancy, réhabilitation de logements, demande de subvention : convention A.P.L. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 avril 1978

VI/3. – Tribunal de grande instance : affaire Dartois contre la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1978
• 10 avril 1978

IX/2. – Renouvellement de concessions de sépultures des bienfaiteurs de la Ville de Nancy au cimetière de Préville. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 avril 1978

IX/3. – Autorisation spéciale d'ouverture de crédits pour l'acquisition d'un tableau par le musée des Beaux-Arts. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 avril 1978

IX/4. – Révision du montant des redevances du centre d'accueil de Remicourt. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

S/2. – Attribution d'une subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

II/2. – Cotisations municipales. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

II/3. – Attribution d'une subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

II/5. – Visites commentées de l'hôtel de Ville : révision des tarifs. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

II/6. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

II7. – Subventions aux associations sportives. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

II/8. – Exonération de la taxe sur les spectacles pour une manifestation sportive exceptionnelle. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

II/9. – Attribution de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

III/2. – Ancien hôtel de gendarmerie, réfection du clos et du couvert : mise en régie des travaux de peinture-vitrerie. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

III/5. – Réhabilitation de l'immeuble 9, place Mengin, autorisation de mise en appel d'offres des travaux. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

III/7. – Restructuration de l'éclairage public programmé 1977-1978 : mise en appel d'offres restreint. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

IV/2. – Cession de l'asile de nuit au profit du bureau d'aide sociale. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 22 mai 1978

V/2 . – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Déneigement : convention prestation avec le ministère de la défense. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier