• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 4 mai 1979

VII/3. – Théâtre municipal : prix des places, tarifs des abonnements. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 4 mai 1979

VII/4. – Adhésion de la Ville au Club de la presse. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 14 mai 1979

I/2. – Désignation des 9 membres suppléants du conseil municipal au comité d'hygiène et de sécurité. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

I/3. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil départemental des anciens combattants et victimes de guerre. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1979
• 14 mai 1979

II/2. – Cession au District de l'agglomération nancéienne des actions de la RIMMA appartenant à la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

II/3. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

II/4. – Ouverture et désaffection de crédits attributions de subventions. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

II/7. – Maisons des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Réfection de la toiture et du mur du musée lorrain : demande d'ouverture de crédit. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Forage de Nancy-Thermal. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4 . – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Convention entre la Ville de Nancy et le Ballet-théâtre de Nancy : prestations de service. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/2. – Affaire Joubert contre Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/3. – Affaire Clevenot et Bouquain : autorisation à défendre à l'instance devant le tribunal de police. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/4. – Instance Ville de Nancy contre Progessec-Pertuy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/5. – Recours en cassation, affaire Darroux : Ville de Nancy, caisse des dépôts et consignations contre Bohn. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 mai 1979

VIII/9. – Instances devant le tribunal administratif : affaires MM.Guerillot, Jeanmaire, Quere, Fernandes, Waechter. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/10. – Legs Schmitt : acceptation de la préemption du District pour le montant de l'estimation du service des Domaines. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/2. – Création d'une classe d'initiation à l'école maternelle La Fontaine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IX/3. – Équipement du bureau du conseiller pédagogique en éducation physique et sportive de Nancy VII. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier