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IV/3. – Avenant n° 2 à la convention d'exploitation de la buvette du Grand Théâtre. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/2. – Approbation de l'annexe modificative n° 69 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

S/2. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1980. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Budget primitif 1980. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Attribution de subventions : première répartition. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Réajustement des loyers pour la cité René II. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Abattoir : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/2. – École maternelle de Boudonville, extension : approbation du projet, mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV/2. – Plan d'urbanisme de détail des abords de la porte Saint-Nicolas : approbation du plan. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/3. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne d'une parcelle de terrain boulevard des Aiguillettes. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/4. – Acquisition sur le District de l'agglomération nancéienne des terrains situés sous la voie expresse de la banlieue est (VEBE). • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/5. – Cession d'un terrain à la commune de Laxou. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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VI/2. – Convention relative à l'Institut de médecine légale, 33 rue Lionnois à Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VI/4. – Création d'une maison de l'innovation : convention. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IX/2. – Caisse de crédit municipal, budget primitif 1980 : avis du conseil municipal. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX/4. – Attributions de subventions. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/3. – Aménagement urbain du quartier Donop : régime de la ZAC au regard de la taxe locale d'équipement. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/4. – École Charlemagne, extension 2e tranche maternelle : mise en appel d'offres ouvert. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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II/5. – Commissariat du 3e arrondissement : mise en appel d'offres ouvert. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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