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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 30 juin 1980

VI/2. – Approbation de l'annexe modificative n° 70 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 30 juin 1980

VI/3. – Droits de voirie : fixation du tarif du droit d'affichage pour 1980 à 1981. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 30 juin 1980

S/3. – Exonération des droits de voirie : déballage du 5 Juillet 1980. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 30 juin 1980

S/4. – Demande de construction de terrasse de brasserie couverte sur le domaine public : fixation de la redevance d'occupation. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

I/3. – Cotisations municipales. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

I/4. – Ouverture et désaffectations de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1980
• 6 octobre 1980

I/5. – Travaux d'agrandissement du parking automobile de l'aéroport de Nancy-Essey : participation de la collectivité, accord de principe. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

III/2. – Dénomination de la grande place du futur quartier Donop : place de Karlsruhe. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

III/3. – Floralies 1980. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

V/2. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

V/3. – Théâtre municipal : désaffectation de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VI/2. – Affaire Malpièce : instance judiciaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VI/3. – Affaire Feriot : instance judiciaire. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VI/4. – Instance devant les tribunaux civils : affaire Lienard contre Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VI/5. – Instance devant le tribunal administratif : Jacquey contre Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VII/2. – Révision des tarifs appliqués dans les piscines municipales. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VIII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière de la sécurité sociale. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VIII/3. – Bourses d'études pour deux étudiants du Pirée. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VIII/4. – Bourse pour un étudiant de Karlsruhe. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 6 octobre 1980

VIII/5. – Bourse pour un étudiant de Kanazawa. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier