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I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 125

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/7. – Hôpital d'enfants de Brabois : substitution du District de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/22. – Attribution de subvention. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/23. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/24. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/25. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/26. – Opération vacances pour ceux qui restent 1980 : subvention. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/27. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/2. – Mise à l'alignement de la rue Jacquinot : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/2. – Transfert du personnel du conservatoire régional de musique au District de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/4. – Transfert du personnel de la propriété de Montaigu au District de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/5. – Transfert du personnel du musée du Fer au District de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/7. – Modification du vocable "service des abattoirs et marchés", du tableau des effectifs du personnel affecté à ce service. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/8. – Suppression des emplois classés dans le groupe I et passage de ces emplois au groupe II. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/2. – Instance judiciaire : affaire Burgan contre Ville de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/2. – Équipement du groupe d'aide psycho-pédagogique Nancy / Placieux. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/3. – Ouverture d'un poste d'enseignant pour handicapés visuels à l'école d'enseignement spécialisé Marcel-Leroy. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 125

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII/4. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel enseignant. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 126

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VII5. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 126

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Sujet : administration communale

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VII/6. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 126

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Sujet : administration communale

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