• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/3. – Participation de la Ville en faveur des nouveaux-nés. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/4. – Vente d'ouvrages et cartes postales au musée des Beaux-Arts : réajustement des tarifs. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/5. – Relèvement du droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/6. – Musée des Beaux-Arts : création de droit de photographie et de reproduction. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/7. – Modification du droit d'entrée au musée de l'École de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/8. – Nouveau tarif de vente de la documentation au musée de l'École de Nancy. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/9. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/10. – Réajustement des loyers pour la cité René II. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/11. – Augmentation des tarifs du parking dit Charlemagne sis place des Ducs-de-Bar. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/12. – Droits de voirie : indexation des tarifs. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/13. – Révision des tarifs de désinfection. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 15 décembre 1980

VII/14. – Marchés et chenil : augmentation des tarifs des redevances. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 19 janvier 1981

III/2. – Modification du tableau des effectifs du personnel communal de Nancy : suppression d'emplois. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 19 janvier 1981

III/3. – Indemnité spéciale de gestion au receveur municipal. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 26 février 1981

2. – Budget primitif 1981, récapitulation générale du budget primitif 1981: mouvements réels. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 9 mars 1981

I/2. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 9 mars 1981

I/4. – Fourniture de jeux collectifs pour les écoles maternelles et enfantines : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 9 mars 1981

II/4. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 9 mars 1981

IV/4. – Concession d'un emplacement publicitaire rue Charles-Keller : convention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 9 mars 1981

IV/7. – Convention avec le centre social et de loisirs Henri-Bazin. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier