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IV/3. – Musée de l'École de Nancy : distribution à titre gracieux de catalogues. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IV/5. – Rémunération du personnel d'encadrement des centres aérés Joseph-Antoine et Remicourt. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

S/3. – Porte Stanislas, aménagements des abords : avant- projet sommaire de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Modification du montant d'une garantie d'emprunt accordée à la société lorraine d'H.L.M. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/5. – Subvention à l'Atelier d'innovation et de valorisation pour le développement économique (INNOVALOR). • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/6. – Caisse de crédit municipal de Nancy : avis du conseil municipal sur le compte financier de l'exercice 1980. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/9. – Frais publicitaires relatifs au projet de liaison de la ligne Nancy-Londres en 1980. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/10. – Renoncement du versement d'un fonds de concours à l'association Rencontres. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/13. – Opération programme d'amélioration de l'Habitat ville-vieille à Nancy : demandes de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/15. – École Jules-Ferry, construction d'une salle polyvalente : appel d'offres ouvert des travaux. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/16. – Approbation de l'annexe modificative n° 72 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/17. – Subventions aux associations sportives. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/18. – Subvention à la ruche enfantine du Haut-du-Lièvre. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/19. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Type : base de données • délibération

IV/2. – Rentrée des classes 1981 / 1982 : ouvertures et fermetures de classes. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/2. – Instance devant le Conseil d'État : affaire Jean-Pierre Thuillier. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/3. – Instance devant de Conseil d'État : affaire Noël Lancien. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

V/4. – Instance devant le tribunal administratif : Bagard contre Ville de Nancy. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VI/2. – Musée des Beaux-Arts : legs de Melle Andrée Parent au musée des Beaux-Arts. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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VI/3. – Révision des droits de place dans les parcs publics. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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