• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 janvier 1982

IV/2. – Avis du conseil municipal sur l'exploitation d'un terril de déchets de calcaire au lieudit Le Terril. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 janvier 1982

IV/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive de 1982. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 janvier 1982

IV/4. – Route des fleurs de 1982. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 janvier 1982

IV/5. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 janvier 1982

IV/7. – Augmentation des tarifs des redevances. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 février 1982

2. – Église des Cordeliers, réfection de la couverture du chœur, 11e tranche : consultation. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 février 1982

4. – Appel d'offres ouvert pour les travaux d'entretien, d'électricité. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 février 1982

5. – Fourniture d'enrobés et laitiers, année 1982 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

I/9. – Participation financière de la Ville de Nancy dans l'extension du CEPAL. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

I/11. – Participation de la Ville de Nancy dans les travaux de confortation des nouveaux locaux de la fédération Louis-Combet. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

I/12. – Attribution de subventions à divers organismes culturels et musicaux. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

I/14. – Crèche Louise-Delsart : demande de subvention. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

II/4. – Grand Théâtre de Nancy, réfection complète des installations de chauffage et de ventilation : appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

II/9. – Îlot de États : promesse de vente à la société Est Habitat Construction. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

III/2. – Revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

IV/2. – Constitution de partie civile. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

IV/3. – Accident Mebille du 27 août 1977. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

IV/4. – Instance Chapelier contre Deifts : accident du 8 septembre 1980. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

IV/5. – Instance Gasmain contre Logeard : accident du 28 avril 1981. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

IV/6. – Instance devant le tribunal administratif : accident Leboure-Baccus du 21 décembre 1979. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier