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I/7. – Société de tir : fonds de concours. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/10. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/4. – Porte Stanislas, aménagement des abords : dossier d'appel d'offres. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/5. – Fourniture de panneaux de bois : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/7. – Plan d'occupation des sols : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

II/10. – Aménagement de la placette porte Stanislas : acquisition du terrain d'assiette. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

III/2. – Octroi d'une indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires au directeur du service des Affaires culturelles et au service du contentieux. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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III/3. – Centre technique : création d'un deuxième emploi de chef de garage principal. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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III/4. – Modification de la grille indiciaire du surveillant factotum. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/3. – Contrat avec les productions DO-FA. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/4. – Installation de sèche-cheveux à la grande piscine de Nancy-Thermal : fixation du droit d'utilisation. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/5. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/6. – Fonctionnement des groupes d'aide psycho-pédagogiques. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/7. – Révision des tarifs de désinfection. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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IV/8. – Stade Alain Convard : révision du tarif des douches. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/10. – Augmentation des tarifs des redevances des halles et marchés. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/11. – Abattoirs : augmentation des tarifs des redevances d'abattage. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/12. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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