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2. – Périmètre de sauvegarde et droit de préemption commercial • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1049 W 141

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Convention Territoriale Globale - CTG • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Subventions aux associations d'Éducation Populaire et de Jeunesse • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Attribution de subventions dans le cadre de la vie étudiante • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de l'inclusion • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

9. – Subventions aux associations dans le domaine de la Santé Publique • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Attribution d'une subvention à l'U2AF • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Attribution de subventions aux structures associatives solidaires de Nancy • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier - Saint Nicolas 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'exercice 2021 • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Attribution de subventions aux acteurs culturels • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Fêtes de la Saint Nicolas 2021 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Festilight • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Convention de dépôt avec le musée de Conches-en-Ouche • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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20. – MBA-Convention de partenariat avec le CERFAV • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – MBA: acquisitions d'oeuvres d'art • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Convention de mise à disposition de trois conservateurs • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Le Livre sur la Place 2021 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la SNCF • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Attribution d'une subvention à l'association Nancy-France-Pologne • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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26. – Subventions à des associations œuvrant dans la solidarité internationale • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Communication sur le rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement. • 2021 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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