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S/2. – Subvention à la foire et salons internationaux de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7 novembre 1983 • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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I/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1983 : avis du conseil municipal. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/4. – Garantie d'un emprunt de 700 000 F. effectué par la caisse de crédit municipal de Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/5. – Demande de subvention d'investissement. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/6. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/7. – Subvention culturelle. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/7 bis. – Subventions encouragement aux sociétés culturelles. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/8. – Opération "aménagement du temps" 1983 : subventions. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/9. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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I/11. – Subventions aux associations sportives. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/4. – Adjudication ouverte au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1984 : procédure d'urgence. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/5. – Fourniture de bois et panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/6. – Fourniture de matériel électrique : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/7. – Acquisition de la Ville de Nancy d'un immeuble sis à Nancy 9, rue de Regniéville. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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II/11. – Parc Charles III : autorisation de passage. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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IV/2. – Signature d'un contrat de lutte contre le bruit avec le ministère de l'environnement. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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V/2. – Modifications des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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V/3. – Installation de sèche-cheveux à la piscine de Gentilly : fixation du droit d'utilisation. • 1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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