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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 4 juin 1985

V/5. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 4 juin 1985

V/7. – Classes vertes, organisation : convention. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23 septembre 1985 • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1985

II/2. – Subvention à l'association Essor MPI Lorraine. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Subvention à la jeune chambre économique. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1985

II/5. – Subventions aux commissions municipales de quartiers (fondées sous forme d'association de la loi 1901). • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/8. – Subventions aux associations sportives. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/2. – Consultation pour marchés de fournitures diverses et stocks : ouverture de crédits 1986. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/8. – Droits de voirie -: révision du tarif appliqué aux embranchements ferroviaires non utilisés. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Lancien contre Ville de Nancy : requête n° 227. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4. – Ville de Nancy C/Pereira de Brito, CAP : expulsion 23, place des Vosges. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/7. – Ville de Nancy, Bichet contre Cosson : accident du 29 juin 1983. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1985

IV/8. – Accident du 27 février 1980 : enfant Athem Khiri contre Ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Création de six prix littéraires. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Cession du centre de Fresse-sur-Moselle. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 23 septembre 1985

VI/6. – Centre d'accueil du château de Remicourt : dispositions complémentaires concernant le fonctionnement de l'établissement. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14 octobre 1985 • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 octobre 1985

I/4. – Fonds de concours à l'association du centre aéré d'Art-sur-Meurthe. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 octobre 1985

II/2. – Fourniture de bois de panneaux : demande d'autorisation de mise en appel d'offre ouvert. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier