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• 27 novembre 1989

n°I/7. – Attribution d'une subvention à Nancy Jazz Pulsations. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°I/8. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°I/11. – Régisseurs de recettes et d'avances : indemnité et responsabilité et cautionnement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°I/12. – Indemnité de conseil du trésorier municipal. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°III/5. – Campagne de ravalement : subventions municipales d'aide aux travaux de ravalement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/10. – Affaire Gutmann : autorisation à défendre. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/11. – Legs Groysillier : acceptation à titre conservatoire. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VI/2. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission au service des Affaires culturelles. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18 décembre 1989 • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°I/I. – Revitalisation des activités commerciales et artisanales dans la cadre de la modernisation du quartier Charles III. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°II/13. – Admission en non valeur : produits irrécouvrables. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°II/14. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la Maison des orphelines. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°III/3. – Approbation de l'annexe n° 86 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/3. – École de plein air : augmentation de la redevance journalière. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°V/2. – Logement de fonction par nécessité absolue de service à un agent de l'État. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°IV/2. – Attribution de subventions à des organismes à caractère économique. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VII/3. – Contrat de directeur de la musique à l'Opéra. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VII/4. – Contrat d'engagement du directeur général de l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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n°VII/5. – Contrat d'engagement d'un administrateur artistique l'Opéra de Nancy et de Lorraine. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier