Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°I/4. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Institut de la décentralisation. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°I/5. – Désignation de cinq représentants aux commissions cantonales d'admission à l'Aide sociale. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°IV/5. – Port de plaisance de Nancy : fixation du tarif à percevoir sur les usagers. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°IV/6. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 120 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°V/2. – Acquisition d'une œuvre de Carle Van Loo (1705-1765) "Scène d'histoire". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°V/3. – Rénovation et extension du musée des Beaux-Arts de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°V/5. – Mise en vente de cartes de correspondance au musée des Beaux-Arts. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°V/6. – Musée de l'École de Nancy : extension du système de protection anti-vol. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°VI/2. – Classes de découvertes 1990 : conclusion d'une convention avec l'association La Farandole (centre des Houches). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 22 janvier 1990 n°VI/3. – classes de découvertes 1990 : rémunération du personnel. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 121 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 26 février 1990 • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 26 février 1990 n°I/2. – Vote des taux d'impositions applicables en 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 26 février 1990 n°II/2. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au conseil d'administration du crédit municipal de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 26 février 1990 n°II/3. – Mise en place de la commission consultative de l'abattoir. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 26 février 1990 n°V/3. – Création d'un poste contractuel de chargé de mission au service des Affaires culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 122 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 29 mars 1990 • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 29 mars 1990 Vœu du conseil municipal. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération
Assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy 1990 29 mars 1990 II/5. – Fournitures de bureau : transferts de crédits. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 123 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération