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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 2 juillet 1990

V/8. – Aménagement de la terrasse de la Pépinière et du Bastion Vaudémont. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/10. – Convention pour le financement du plan de jalonnement de l'agglomération nancéienne. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/14. – Utilisation des technologie nouvelles : mise en appel d'offres ouverts. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/15. – Vente et achat de matériel topographique. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/18. – Illuminations d'édifices publics : appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24 septembre 1990 • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/3. – Exonération temporaire de taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/4. – Avis du Conseil Municipal sur les délibérations prises par la commission administratives de la Maison des orphelines. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II/5. – Subventions aux commissions de quartiers. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/4. – Banque de données urbaines : acquisition d'un poste de consultation pour le service Urbanisme. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/5. – Accord de partenariat pour l'étude d'un réseau de communication multi-services de données techniques urbaines. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/6. – Modélisation des anomalies de trafic : convention d'étude. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/7. – Acquisition de terrain sur la Société Lorraine d'H.L.M. avenue de Boufflers. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 24 septembre 1990

III/9. – ZAC Provencal, agrément d'un cessionnaire de terrain : le "CROUS" : approbation des modalités de la cession. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/15. – Place de la 9e Division d'Infanterie Coloniale. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Fourniture de matériel électrique : mise en appel d'offres ouvert. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/3. – Fourniture de carburants : adjudication ouverte, année 1991. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/4. – Insonorisation de balayeuses aspiratrices, programme 1990 : demande de subvention. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/5. – Réparation de la chaudière fioul FM 7.35 de Nancy-Thermal : marché négocié. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/2. – Transaction amiable : acceptation de l'indemnité offerte par l'État et renonciation à recours. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier