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• 12 novembre 1990

V/3. – Agression de M. René Viard agent de police municipale le 6 avril 1990. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/6. – Requête en indemnisation n° 90.823 : M. Chahd contre Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/7. – Requête en référé n° 90.824 : M. Chahd contre Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/3. – Rentrée des classes 1990, ouverture de classes : avis du conseil municipal. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/5. – Classes de découvertes 1991 : rémunération du personnel. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/2. – Acquisition d'une œuvre de Charles Le Brun (Paris 1619-1990) "La Vierge et l'Enfant". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10 décembre 1990 • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/4. – Attribution de subventions à des sociétés à caractère estudiantin. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/5. – Attribution de subventions à un organisme à caractère économique. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/6. – Subventions aux associations de jeunesse. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/7. – Subventions aux associations culturelles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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I/8. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II / 2. – Modification de la ZAC Stanislas-Meurthe : dossier de création extension de périmètre. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II / 3. – Réalisation d'une salle de spectacles de grande capacité type ZENITH. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II / 5. – Acquisition d'un ensemble industriel 22, rue Louise-Michel à Tomblaine. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II /6. – Fixation d'un tarif pour la numérotation d'immeubles. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II / 7. – Projet de révision du plan d'occupation des sols : renouvellement de l'application anticipée. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III / 3. – Approbation de l'annexe n° 87 de la série de prix de la Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier