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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1990
• 10 décembre 1990

III / 4. – Porte de la Craffe : achèvement de la restauration des façades. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991

11 février 1991 • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 11 février 1991

2. – Vote des taux d'imposition. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

I-3. – Adhésion à l'Association du Pôle Universitaire Européen. - Désignation de deux représentants de la Ville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

II-3. – Subvention à l'Association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

II-4. – Attribution de subvention à la Ligue française pour la protection des oiseaux - Section Lorraine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

II-5. – Participation de la Ville aux travaux de restauration de la toiture du dôme de la Basilique du Sacré Coeur. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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II-6. – Participation de la Ville aux travaux de confortation du clocher de la Basilique Notre Dame de Lourdes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – ZAC Provençal - Agrément d'un cessionnaire. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Cession d'un immeuble sis Rue Laflize à la Société Climatel. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Cession à la Direction opérationnelle de Télécommunication de l'immeuble 8, rue des Ponts. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Acquisition d'une emprise foncière sur la Société Speedy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-2. – Appel d'offres ouvert pour la rénovation complète de la chaufferie de l'Hôtel de Ville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-3. – Appel d'offres ouvert pour le remplacement du poste de transformation de l'Hôtel de Ville. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-5. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades de l'église St Léon. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-8. – Marché négocié pour l'acquisition de matériel informatique. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 11 février 1991

IV-9. – Marché d'ingénierie avec Alain Sarfatti pour l'aménagement des espaces extérieurs du Haut-du-Lièvre. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-4. – Action en résiliation de bail de l'appartement sis 23, place des Vosges. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier